Sommaire
Depuis mon assermentation à titre d’avocat en 1978, l’exercice de ma profession s’est orienté au départ dans la pratique du droit en général : cas de litige en droits civil, matrimonial, droit de la jeunesse, administratif, criminel et pénal. Dans les années 1980, j’ai agi à titre de vice-président des ventes et de l’administration et, subséquemment, à titre de président directeur-général au sein de l’entreprise familiale dans le domaine de l’imprimerie commerciale (journaux, revues, etc.).
À la suite de la vente de cette entreprise au Groupe Québécor Inc. en 1989, je suis revenu en pratique privée dans les différents domaines du droit mentionnés ci-dessus, et ce, jusqu’au mois de novembre 2003, où j’ai été nommé membre permanent du Tribunal des anciens combattants (révision et appel) jusqu’au mois de janvier 2009. Par la suite, du mois de mars 2010 à janvier 2011, j’ai joint une firme d’avocats de Laval où j’ai agit à titre de responsable du développement de la région de Lanaudière pour une période de neuf mois. Depuis le 1er décembre 2011, je suis associé-nominal à l’étude de Me Alain Généreux de Joliette.
Compétences et habilités
Ma formation à titre d’avocat m’a permis d’acquérir une polyvalence comme plaideur devant les différents tribunaux de droit commun du Québec (Cour du Québec, Cour Supérieure, Cour d’appel et Cour Suprême du Canada et différents tribunaux en droit administratif.).
L’expérience acquise dans le milieu des affaires m’a permis de démontrer mes qualités de planificateur ainsi que de gestionnaire au sein d’une entreprise d’une centaine (100) d’employés. À plusieurs reprises, j’ai participé à la négociation de contrats importants avec des clients de l’entreprise. De même, j’ai participé à la négociation de contrats de travail avec les représentants des employés. Finalement, j’ai participé à des négociations pour le refinancement de l’entreprise et j’ai ainsi mené à bon terme son redressement et sa croissance.
.
Formation académique
1977 Licence en lettres légales, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, Québec.
1978 Barreau Laurentides-Lanaudière
Formation continue
| 2011 |
Formation additionnelle en médiation familiale – 40 heures |
| 2009 |
Médiateur pour la médiation civile, commerciale et travai |
| 1978 à 2003 |
Plusieurs cours suivis dans les douze dernières années dans les champs de pratique du droit civil général, doit matrimonial, droit criminel et pénal et droit commercial.
|
| 1997 |
Obtention de mon accréditation de médiateur familial |
Honneurs et distinctions
Dossier à la Cour Suprême du Canada dans R. vs B.G., No dossier; 26226 -
Accueilli (six juges contre trois). Dans ce dossier, j’ai agi à titre de procureur en défense dans un dossier de droit criminel, dossier que j’ai remporté. Il s’agissait d’une question devant permettre d’éclaircir une disposition du Code criminel en ce qui a trait à l’admissibilité d’une déclaration protégée d’un témoin expert et de la possibilité d’avoir recours à la jurisprudence en common law préalablement à la venue de la Charte constitutionnelle de 1982.
De plus, dans les décisions dignes de mention, j'ai agi à titre de procureur en faveur de l'appelant Denis Lamarche dans le dossier Denis Lamarche c. Olé Widholm, QCCA - 500-09-009918-004, (2002-04-29).
Dans ce dossier, j’ai agi en faveur de l’appelant où il était question de connaître l’interprétation de la Cour d’appel du Québec en ce qui a trait aux dispositions du Code civil du Québec et à la transmissibilité du patrimoine familial en cas de décès. En effet, depuis la réforme du Code civil du Québec sur cette question en 1989, la Cour Supérieure était profondément divisée au sujet de cette question, et le jugement de la Cour d’appel a permis d’apporter les éclaircissements nécessaires. J’ai donc obtenu gain de cause en faveur de mon client.
Expériences professionnelles
Les avocats Alain Généreux et Robert Malo
Avocat - associé en société nominale au sein de la firme – pratique générale du droit
2003 à janvier 2009 Tribunal des Anciens Combattants du Canada
Membre permanent au Tribunal des Anciens Combattants révision et appel (TACRA)
À titre de membre du Tribunal, j’ai participé à près de 4 000 auditions et rédigé près de 2 000 décisions dans l’application de la loi sur les pensions fédérales. Ce tribunal administratif fédéral permet aux vétérans des Forces armées canadiennes ainsi qu’aux membres de la Gendarmerie Royale du Canada d’obtenir d’un tribunal administratif indépendant une décision en ce qui a trait à tout litige d’un vétéran avec le Ministère des anciens combattants ou d’un membre de la GRC avec ce dernier organisme.
Implications
| 2011 |
Membre de la Confrérie Fraternelle des Jacquets de France et légat pour le Québec |
| 2009 |
Membre de l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ) |
| 2009 |
Membre de l’Association québécoise des Pèlerins et Amis du Chemin de St-Jacques de Compostelle; marche du chemin en été (800 kilomètres) |
| 2009 |
Membre du Cercle des Honoraires du Régiment de Maisonneuve |
| 1997-1999 |
Trésorier du Barreau Laurentides-Lanaudière |
| 1996-1997 |
Membre fondateur du Club des Initiés de Joliette; Président pour 3 années; |
| 1991-2006 |
Membre du conseil d'administration du Camp Musical de Lanaudière et secrétaire du conseil pendant plusieurs années |
| 1983-1984 |
Président de la Chambre de Commerce du Grand Joliette |
| 1978-2003 |
Membre du Club Richelieu de Joliette;
Membre du Conseil d'administration, poste de secrétaire |
| |
Caisse Populaire de Christ-Roi (Joliette) pendant douze ans (1982-1994); secrétaire de cette caisse pendant plusieurs années;
Bénévole au sein de plusieurs groupements sociaux (Club Richelieu, Hockey mineur, Soccer) |
| 1971-1973 |
Membre de l'exécutif de l'Association générale des étudiants du Cégep de Joliette. |
Informations personnelles
